KMS AVOCATS

Le Cabinet KMS avocats

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MARTIN STAUDOHAR

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Implanté à Rungis, dans le Val-de-Marne, KMS AVOCATS accompagne principalement les travailleurs dans les problématiques liées à leur vie professionnelle.

Le cabinet intervient en droit du travail, en droit de la sécurité sociale et en droit administratif, auprès des salariés du secteur privé comme des agents des trois fonctions publiques : fonction publique d’État, territoriale et hospitalière.

Le cabinet conseille, assiste et représente également les comités sociaux et économiques (CSE) et leurs élus dans le cadre des relations collectives de travail.

KMS AVOCATS accompagne également les employeurs soucieux de respecter leurs obligations contractuelles et conventionnelles, notamment en matière de santé et de sécurité au travail ? qu’il peut également assister et représenter en cas de contentieux.

Situé à Rungis, KMS AVOCATS intervient principalement en Île-de-France et peut accompagner ses clients au niveau national.

Vous rencontrez une difficulté dans votre vie professionnelle ou souhaitez être conseillé avant de prendre une décision ? Contactez KMS AVOCATS afin d’examiner votre situation.
 

Un cabinet principalement dédié à la défense et à l’accompagnement des travailleurs

Une difficulté professionnelle ne commence pas nécessairement par un contentieux. Une modification du contrat, une dégradation des conditions de travail, un désaccord sur la rémunération, une situation de harcèlement, un accident du travail ou encore la perspective d’une rupture peuvent nécessiter une analyse juridique en amont.

KMS AVOCATS accompagne les salariés et fonctionnaires afin de leur permettre de comprendre leur situation, leurs droits et les différentes voies envisageables.

Selon les circonstances, l’intervention du cabinet peut prendre la forme d’un conseil juridique, d’une assistance dans une négociation ou une transaction, d'un accompagnement précontentieux ou d'une représentation dans le cadre d’un contentieux.

Cette approche permet d’adapter la stratégie à la situation rencontrée plutôt que d’envisager systématiquement la voie judiciaire.
 

Une spécialisation en droit du travail et une expertise en risques psychosociaux

KMS AVOCATS intervient dans les différents aspects des relations individuelles et collectives de travail auprès des salariés comme des employeurs.

Maître MARTIN STAUDOHAR dispose d’une spécialisation officielle en droit du travail.

Elle est par ailleurs la première détentrice de la qualification spécifique réglementation des risques psychosociaux décernée par le Conseil National des Barreaux.

Le cabinet bénéficie ainsi d’une expertise en matière de réglementation des risques psychosociaux (RPS).

Cette compétence est particulièrement mobilisée lorsque les difficultés professionnelles concernent la santé au travail, une situation de souffrance, une dégradation des conditions de travail ou des faits susceptibles de relever du harcèlement.

Ainsi, salariés et membres du CSE peuvent faire appel au cabinet en cas de danger graves et imminents

L’expertise du Cabinet peut également être mise au service des employeurs qui souhaitent se mettre en conformité avec leurs obligations en matière d’évaluation et de prévention des risques professionnels.

Cette démarche vise notamment à permettre à l’employeur de mieux protéger ses salariés contre les risques d’accident du travail et de maladie professionnelle, tout en anticipant et en limitant les risques de contentieux.

La formation à la médiation constitue par ailleurs une compétence complémentaire du cabinet. Elle s’inscrit dans une approche qui tient compte des différentes possibilités de résolution d’un différend, notamment lorsqu’une solution négociée peut être recherchée.

Maitre Karine MARTIN-STAUDOHAR détient d’ailleurs un DU1 de médiateur décerné par IFOMENE.
 

Licenciement et rupture du contrat de travail

Un licenciement ou un projet de départ soulève des enjeux juridiques et personnels importants. Avant toute signature ou décision engageante, il peut être nécessaire d’analyser les circonstances de la rupture, les documents proposés et les conséquences des différentes options possibles.

KMS AVOCATS intervient notamment en matière de licenciement, rupture conventionnelle, départ négocié et transaction.

Le cabinet accompagne les salariés et les employeurs dans l’analyse de la situation, la négociation des conditions de départ et, lorsque cela est nécessaire, le contentieux relatif à la rupture.
 

Santé au travail, harcèlement et risques psychosociaux

La santé et les conditions de travail occupent une place particulière dans l’activité de KMS AVOCATS.

Le cabinet accompagne les salariés et agents publics confrontés à des situations de souffrance au travail, de harcèlement moral ou sexuel, de dégradation des conditions de travail ou de risques psychosociaux.

L’intervention consiste notamment à analyser la situation et les éléments disponibles, à conseiller la personne concernée sur les démarches envisageables et à déterminer la stratégie juridique appropriée.

Lorsque la situation professionnelle affecte également la poursuite de la relation de travail, ces problématiques peuvent être examinées en articulation avec les conditions d’une éventuelle rupture.

KMS AVOCATS intervient également aux côtés des entreprises qui cherchent à mettre en place une véritable politique de prévention des risques professionnels ou encore lorsque l’employeur fait face à une situation à risque, notamment à la suite d’une alerte d’un salarié ou d’un membre du CSE.


 

Difficultés pendant l’exécution du contrat de travail

Toutes les difficultés professionnelles ne conduisent pas à une rupture.

KMS AVOCATS conseille et assiste les salariés confrontés à un différend pendant l’exécution de leur contrat de travail : rémunération, salaire, temps de travail, heures supplémentaires, clauses sensibles du contrat ou modification de la relation de travail.

L’analyse du contrat et de ses clauses permet d’identifier les enjeux juridiques de la situation et les solutions pouvant être envisagées, qu’il s’agisse d’un conseil, d’une négociation avec l’employeur ou d’un contentieux.

Le Cabinet accompagne également les employeurs dans leurs décisions individuelles ou collectives afin de les sécuriser juridiquement.

Lorsque le contentieux devient inévitable, KMS AVOCATS assiste et représente les entreprises devant le Conseil de prud’hommes, tout en privilégiant, lorsque cela est possible, la voie de la médiation.
 

Droit de la sécurité sociale : accident du travail et maladie professionnelle

KMS AVOCATS intervient également en droit de la sécurité sociale, notamment auprès des salariés confrontés aux conséquences d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle.

Le cabinet les conseille et les assiste dans les démarches relatives à la reconnaissance du caractère professionnel de l’accident ou de la maladie ainsi que dans la contestation des décisions correspondantes.

Le Cabinet intervient notamment en cas de contestation des taux d’IPP, d’invalidité notamment.

Il traite également des conséquences de l’accident ou de la maladie sur la relation de travail, de l’indemnisation des préjudices et des problématiques liées à la faute inexcusable de l’employeur.

KMS AVOCATS conseille et assiste enfin les employeurs dans ce contentieux, notamment pour contester le caractère professionnel de l’accident ou de la maladie et établir l’absence de manquement susceptible de caractériser une faute inexcusable.
 

Enquêtes internes et intervention de l’avocat enquêteur

Une situation de harcèlement ou de risques psychosociaux peut conduire à la mise en œuvre d’une enquête interne par l’employeur soucieux de protéger ses salariés et de respecter ses obligations en la matière.

KMS AVOCATS intervient en qualité d’avocat enquêteur pour assurer le recueil et l’analyse des informations, conduire les auditions nécessaires et restituer les constatations issues de l’enquête.

Cette intervention s’appuie sur les compétences du cabinet en droit du travail et sur son expertise juridique en matière de harcèlement et de risques psychosociaux.
 

Accompagnement des CSE et relations collectives de travail

KMS AVOCATS accompagne également les comités sociaux et économiques et leurs élus dans l’exercice de leurs missions et dans leurs relations avec l’employeur.

Le cabinet intervient en conseil comme en contentieux : préparation des réunions, consultations du CSE, analyse des documents communiqués aux élus, questions relatives aux droits et prérogatives du comité ou difficultés affectant son fonctionnement.

L’accompagnement peut également porter sur les situations d’entrave au fonctionnement régulier du CSE et, plus largement, sur les problématiques relevant des relations collectives de travail.
 

Conseil et assistance des employeurs

Le cabinet accompagne les employeurs souhaitant sécuriser leurs pratiques et respecter leurs obligations contractuelles et conventionnelles.

Cette intervention concerne particulièrement les problématiques liées à la santé et à la sécurité au travail, dans une logique de conseil, d’assistance et de prévention des difficultés.

Mais son intervention ne se limite pas à cet aspect, KMS AVOCATS intervient également auprès des employeurs dans la défense de leurs intérêts en cas de contentieux tout en privilégiant, lorsque cela est possible, la voie de la médiation.
 

Un cabinet d’avocats implanté à Rungis et intervenant en Île-de-France

L’implantation de KMS AVOCATS à Rungis, dans le Val-de-Marne (94), permet au cabinet d’accompagner principalement une clientèle située en Île-de-France.

Son intervention n’est toutefois pas limitée au Val-de-Marne : selon les dossiers, le cabinet intervient également au niveau national.

Salariés, fonctionnaires, CSE, organisations syndicales et employeurs peuvent ainsi solliciter KMS AVOCATS pour bénéficier d’un accompagnement adapté à leur problématique professionnelle.
 

Vous souhaitez faire analyser votre situation ?

Face à une difficulté professionnelle, obtenir un conseil juridique suffisamment tôt peut permettre de mieux comprendre les enjeux d’une décision, d’une négociation ou d’un éventuel contentieux.

Contactez KMS AVOCATS à Rungis pour présenter votre situation et envisager l’accompagnement juridique approprié.